Police et armée dans un Québec souverain et solidaire

 

Je suis membre de Québec solidaire (QS) depuis sa fondation. Je suis un pacifiste nonviolent depuis une quarantaine d’années. Je milite activement pour la paix depuis encore plus longtemps. Et mon prochain livre portera sur NONVIOLENCE: une réponse efficace aux défis du monde actuel.

 

Le prochain Congrès de QS devra adopter le cinquième «enjeu» du programme du parti , dont la justice et la sécurité publique (qui comprend les forces policières) et l’altermondialisme (qui comprend les forces armées dans la section «Prévenir la violence et bâtir la paix»). Dans le Cahier de perspectives, la proposition 1.7 prévoit qu’un gouvernement solidaire «encadrera de façon stricte et limitera au minimum tout emploi de la force par la police contre les personnes, et tendra vers une police sans arme à feu» (1.7 b ii à la page 17; l’accentuation est de moi). Et la proposition 4.2.2 prévoit «un pays sans armée» (pages 53-54; l’accentuation est de moi).

Ces deux propositions sont audacieuses et très nouvelles dans le paysage politique habituel. Elles me semblent toutefois absolument nécessaires et liées entre elles, si nous voulons construire le pays différent dont nous avons terriblement besoin.

Pour aider les membres de QS à comprendre pourquoi ces deux propositions sont nécessaires et en quoi elles sont réalistes, je vais brièvement expliquer le contexte et les enjeux qui sous-tendent ces propositions.

 

Les deux propositions doivent être liées

Les deux propositions traitent de la sécurité publique et de la place des armes pour assurer cette sécurité. Pour bien évaluer si le programme de QS, une fois ces deux propositions adoptées, assurerait adéquatement la sécurité de la population et de la nation, il faut donc tenir compte de l’ensemble des deux propositions et ne pas les analyser séparément.

Les deux propositions touchent plus que la seule sécurité

Si le port d’arme par les policiers touche essentiellement des questions de sécurité (celle du public et celle des policiers), l’existence ou l’absence d’une armée touche plusieurs fonctions autres que la seule sécurité (défense du territoire, appui occasionnel à la police, etc.): elle touche des choses comme le sauvetage en mer, l’aide en cas de désastres naturels, la participation aux opérations internationales de l’ONU, etc.

Nous allons donc étudier systématiquement chacun des aspects touchés par la question du port d’arme des policiers et de l’existence ou non d’une armée pour vérifier si ces besoins sont adéquatement satisfaits, aussi bien satisfaits ou même mieux satisfaits avec les propositions actuellement débattues à QS que dans la situation actuelle du Québec et du Canada.

Les propositions ne signifient pas la disparition totale des armes pour assurer la sécurité

Il reste des situations de sécurité où les armes peuvent être nécessaires (nous y reviendrons plus loin): dans ces cas, c’est le corps policier qui disposera des armes, et non pas les militaires puisque l’une des propositions porte sur un pays sans armée.

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Il n’y a pas de pays sans forces de l’ordre

S’il existe des pays sans armée (une trentaine, mais la plupart tout petits, en date de 2010), il n’existe pas de pays sans forces de l’ordre. Celles-ci sont indispensables pour assurer la sécurité interne du pays, faire respecter les lois, etc. Selon les propositions soumises aux membres de QS, ces forces de l’ordre sont les corps policiers (voir proposition 1.7).

La police doit-elle «tendre à être sans arme à feu»?

Il existe des pays où la police est essentiellement «sans armes à feu», le plus connu étant la Grande-Bretagne. La Nouvelle-Zélande et les pays scandinaves s’inspirent également de cette philosophie des forces policières. La chose est donc possible et réaliste.

La question n’est PAS de priver la police de toute arme à feu: dans tous les cas mentionnés précédemment, les corps policiers peuvent disposer d’armes à feu en cas de nécessité. Ce qui est différent d’ici, c’est que les policiers ne sont normalement pas armés et qu’ils ne peuvent disposer d’une arme que dans un second temps, comme dernier recours. Avec comme conséquence qu’il y a énormément moins d’usage d’armes à feu par les policiers, et donc énormément moins de morts causés par des tirs policiers (sans augmentation du nombre de blessures du côté des policiers).

Le principe de cette proposition soumise aux membres de QS est simple: moins d’armes à feu signifie moins de tirs; et moins de tirs signifie moins de blessures et moins de morts. Il s’agit bien évidemment d’un changement de culture profond: nos sociétés ont fait de l’usage de la violence la norme habituelle dans le traitement des conflits. Dans nos sociétés, il va de soi que tout pays a besoin d’une armée, comme il va de soi que la police doit être armée en tout temps. Mais cela ne correspond pas à la réalité: de nombreux corps policiers fonctionnent de manière aussi efficace que les nôtres sans être armés. Et le fait de ne pas être armés oblige les policiers à utiliser d’autres méthodes que la menace de la violence pour régler les conflits, avec d’énormes avantages tant pour les relations entre la population et ses forces policières que pour les vies humaines épargnées (voir les très nombreux cas de «bavures» policières mortelles, tant ici même au Québec et au Canada qu’encore bien davantage aux États-Unis).

 

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Qui devrait légitimement détenir des armes?

Nous venons d’établir qu’il est habituellement possible (et souhaitable), pour les corps policiers, d’assurer leur fonction de sécurité publique sans avoir besoin d’être armés (la majorité des fonctions policières et des policiers).

Par contre, il est un principe fondamental en sciences politiques qui veut que «l’État détient le monopole de la violence légitime» (Max Weber): aucune violence ne devrait normalement être tolérée dans une société, à l’exception de la violence (aussi minimale que possible) qui doit être exercée par l’État (pour imposer ses lois, exercer la justice, assurer la sécurité publique, etc.). D’où la police et les forces armées qui doivent dépendre entièrement de l’État.

Or comme il est proposé aux membres de QS d’avoir «un pays sans armée» (nous étudierons plus loin en quoi cela est nécessaire et possible), qui donc va exercer ce «monopole de la violence légitime»? Ce seront les forces policières.

En effet, il restera toujours des situations (plus exceptionnelles qu’habituelles) où la disponibilité d’armes à feu est indispensable: prise d’otages par un ou des forcenés armés, attentat armé ou terroriste (Polytechnique, Dawson, St-Jean ou Ottawa), contestation armée (comme avec les Warriors d’Oka), mutinerie dans une prison, etc. Vouloir un corps policier qui n’est habituellement pas équipé d’armes à feu ne signifie pas qu’on veut envoyer des policiers sans défense affronter des adversaires armés.

En se basant sur l’expérience des corps policiers habituellement sans armes, il faut prévoir au moins trois niveaux de recours aux armes par la police:

  • la majorité des policiers ne sont habituellement pas équipés d’armes à feu (patrouilles, enquêtes, majorité des interventions et des arrestations, etc.)
  • à l’autre extrémité du spectre, une (ou des) unité(s) spécialisée(s) sont non seulement fortement armée(s) mais spécialement entraînée(s) pour des interventions impliquant le recours à la force armée (comme le RAID, unité d’élite de la police nationale française ou le Groupe tactique d’intervention de la police de Montréal ou de la SQ)
  • entre ces deux extrêmes, la possibilité de recourir à des armes à feu quand celles-ci s’avèrent nécessaires (donc dans un second temps et uniquement en cas de nécessité), grâce soit à des renforts policiers armés, soit à des autorisations spéciales d’utiliser des armes à feu dans des opérations spécifiques.

Note: tous les policiers seraient évidemment entraînés au maniement des armes à feu. L’idée de la proposition n’est pas de diminuer le nombre des policiers capables de se servir d’une arme à feu en cas de nécessité, mais bien de modifier profondément le réflexe d’utiliser une arme à feu au premier danger, de modifier la relation de pouvoir (basé sur la violence) entre la population et les policier et d’enlever le risque pour le policier d’être désarmé (risque qui sert à son tour de justification pour utiliser son arme à feu, comme dans le cas de Freddy Villanueva).

Les fonctions d’une armée nationale

 

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Les pays ont traditionnellement une armée nationale pour au moins trois fonctions principales (officiellement):

  • assurer la défense du territoire national;
  • contribuer à la protection civile (en cas de désastres ou en appui aux forces policières);
  • assumer la responsabilité du pays dans la sécurité internationale.

Un Québec souverain a-t-il besoin d’avoir une armée (la même question et le même raisonnement s’appliqueraient aussi au Canada)?

Voici pourquoi, selon moi, la réponse est NON (aussi bien pour le Québec que pour le Canada).

Assurer la défense du territoire national

Quels que soient le nombre de nos militaires et la sophistication de notre équipement, le territoire national du Québec (et du Canada) est tout simplement «in-défendable». Cette affirmation est sacrilège et aucun politicien n’osera le dire publiquement. Mais cela est la stricte réalité des faits.

Le territoire du Québec (et du Canada) est tout simplement trop vaste, avec des frontières infiniment trop longues et un territoire beaucoup trop peu habité pour pouvoir être réalistement et efficacement défendu contre n’importe quel adversaire plausible. Car ce ne sont pas de petits pays qui seraient susceptibles de vouloir nous attaquer ou nous envahir; les seuls qui auraient possiblement intérêt à le faire sont les Américains (actuellement nos alliés, mais qui pourraient avoir bientôt besoin de notre eau, ou qui pourraient se fâcher si nous manifestons trop d’indépendance face à leurs demandes et à leurs intérêts), les Russes, les Chinois ou… les Canadiens (dans le cas d’un Québec souverain).

Or quel que soit l’adversaire, notre armée nationale (québécoise ou canadienne) n’a aucune chance de faire le poids. L’existence d’une armée (même beaucoup plus faible) peut avoir une certaine valeur dissuasive en période de tensions (car l’adversaire doit s’attendre à devoir payer un certain prix s’il attaque). Mais dès que les intérêts d’attaquer sont suffisants pour une nation qui en a les moyens, l’existence d’une armée adverse ne la fera pas reculer (surtout si cette armée adverse est largement inférieure, comme c’est le cas avec tous nos adversaires potentiels).

Donc, du strict point de vue de l’efficacité, notre armée (québécoise ou canadienne) sera toujours largement une «armée d’opérette», c’est-à-dire qui est incapable, seule, de faire face aux dangers potentiels contre lesquels elle prétend nous défendre. Et nous ne parlons pas, ici, du rapport coût/efficacité, puisque les coûts militaires sont toujours astronomiques pour une efficacité réelle très limitée.

Assurer la défense du territoire national autrement

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Si le Québec (ou le Canada) peut être défendu efficacement, ce ne sera jamais par des moyens militaires ou armés (car nous serons toujours largement inférieurs en nombre et en moyen financiers, avec un gigantesque —en proportion— territoire à défendre). Ce ne pourra être que par les moyens de la «défense civile non violente» qui font appel à la mobilisation de l’ensemble de la population pour résister aux forces d’invasion.

Ces moyens de défense civile sont multiples: préparer l’autonomie et la moindre vulnérabilité des ressources essentielles, développer des moyens de communication et de mobilisation qui échappent aux envahisseurs, se préparer collectivement à la non-collaboration avec les forces d’invasion, etc. Même si encore peu de pays ont choisi d’avoir recours systématiquement à ces moyens de défense non armés, des expériences concrètes et concluantes ont eu lieu dans plusieurs situations et des recherches ont été menées pour préparer de tels moyens de défense (voir: La dissuasion civile de Christian Mellon, Jean-Marie Muller et Jacques Sévelin, 1983).

Si l’armée est un outil utile pour attaquer, envahir ou combattre un autre pays, elle est infiniment moins efficace ou nécessaire pour défendre son territoire national. Un texte entier serait nécessaire pour développer ici les nouveaux moyens alternatifs qui permettent de remplacer l’armée pour la défense du territoire. Mais pour appuyer la proposition en débat à QS pour «un pays sans armée», il est suffisant de savoir que l’armée n’est PAS un moyen efficace pour défendre notre pays.

Contribuer à la protection civile

La seconde fonction d’une armée est de contribuer à la protection civile: soit de manière autonome (en venant en aide lors de catastrophes comme la crise du verglas, les inondations, les feux de forêt, etc.;, ou comme garde côtière pour des sauvetages en mer), ou soit en appui aux forces policières (comme lors de la crise d’octobre, la crise d’Oka, etc.).

Il est indiscutable que toute nation, quelle que soit sa dimension, a besoin d’une force d’intervention organisée, entraînée à l’avance et soutenue par des moyens logistiques suffisants pour agir en cas de nécessité. Cette force organisée n’a aucunement besoin d’être militaire puisque, dans la plupart de ces besoins identifiés, c’est au titre de la protection civile qu’elle intervient. Cette force publique organisée prend divers noms selon les pays: garde nationale, garde côtière, unité d’intervention de la sécurité civile, etc.

Une force civile d’intervention et de protection serait sans doute aussi efficace et beaucoup moins coûteuse que des forces armées pour assurer cette seconde fonction de l’armée.

La part de responsabilité du pays dans la sécurité internationale

Même «un pays sans armée» voudrait prendre sa juste part de responsabilité dans la sécurité internationale. Or celle-ci, fort complexe, est toujours le jeu et le résultats d’intérêts nationaux conflictuels, surtout de la part des grands pays (politiquement, militairement, économiquement, etc.).

La seule sécurité internationale qui soit compatible avec les valeurs de QS est celle qui est «arbitrée» par les diverses instances multilatérales des Nations Unies (malgré tous leurs défauts). La participation d’un Québec solidaire à la sécurité internationale devrait donc impérativement passer par les Nations Unies, et non par des «coalitions de volontaires», initiées par les États-Unis ou par d’autres, ni par les alliances militaires comme l’OTAN ou le NORAD.

Or cette participation à la sécurité internationale demandée par les Nations Unies peut très bien se faire de manière non armée. Les diverses missions des Nations Unies comportent plusieurs volets (dont souvent un volet militaire dont la fonction varie mais qu’on regroupe généralement sous le terme de «casques bleus»). Et il est très possible, pour un Québec solidaire, de jouer son plein rôle international (et même plus) par des contributions autres que militaires.

En fait, les missions militaires internationales (qui se veulent toutes des «missions de paix»!), qu’elles soient l’initiative de certains pays (États-Unis, Russie, OTAN, etc.) ou des Nations Unies elle-mêmes, sont de moins en moins des succès. Les récents conflits en Afghanistan, en Irak, en Lybie, en Syrie, au Yémen, etc., tout comme la présence de forces (armées) des Nations Unies dans plusieurs pays (comme en République démocratique du Congo ou en Haïti) en sont des exemples éloquents.

La guerre et les menaces à la sécurité ont changé

La guerre traditionnelle entre les armées de deux ou plusieurs États semble bien avoir fait son temps. Les conflits armés, depuis quelques décennies, sont devenus essentiellement des guerres civiles qui se déroulent à l’intérieur de certains pays (avec ou sans ingérences extérieures), très souvent entre des forces qui ne sont plus des armées de métier mais un amalgame plus ou moins cohérent et stable de milices diverses, de mercenaires, de forces armées irrégulières ou dissidentes, etc.

De plus, la lutte contre le «terrorisme» (que la plupart des analystes refusent d’appeler une «guerre») a complètement changé la donne et les forces armées traditionnelles sont particulièrement inadéquates et mal préparées pour mener efficacement une telle lutte. Sans compter que parmi les principales nouvelles menaces sécuritaires identifiées par les autorités canadiennes (dans leur Consultation publique sur la politique de défense menée en 2016), on compte l’espace et le cyberespace, deux domaines où les armées traditionnelles sont particulièrement inefficaces ou peu utiles.

C’est pourquoi l’utilité ou la nécessité d’une armée pour un pays est de plus en plus discutable. L’armée correspond de plus en plus à une «réalité du passé», qui a eu son sens pendant une longue période de l’Histoire, mais qui ne correspond plus (et de moins en moins) aux besoins spécifiques de sécurité de notre époque actuelle.

Et je ne parle ici ni du coût financier faramineux d’une armée, d’une guerre ou des équipements militaires modernes (navires, avions de chasse, hélicoptères, blindés, drones, missiles, boucliers anti-missiles, etc.), ni du coût humain catastrophique des conflits et des guerres (surtout dans les populations civiles innocentes et les destructions barbares des pays et de leurs infrastructures, mais aussi chez nos propres militaires décédés, mais surtout blessés et atteints souvent pour le reste de leur vie). Je me contente ici de parler du fait que les armées ne sont plus le moyen adéquat pour assurer notre besoin de sécurité, ni au niveau national (contre les menaces du terrorisme ou d’autres menaces), ni au niveau international.

 

Québec solidaire osera-t-il aller «à contre-courant»?

Comme je l’ai écrit plus haut, pour presque tout le monde «la police doit être armée», cela va de soi. Tout comme «un pays doit avoir une armée», cela va de soi. Cela fait partie des «idées reçues», de la pensée dominante, de notre culture ambiante: des «évidences» qu’on n’ose même plus questionner! Tout comme notre société économique basée sur l’argent, la supériorité de notre système démocratique ou l’efficacité de la science occidentale.

Mais rien de tout cela ne va de soi, n’est absolu ou totalement vrai. Et notre société actuelle (au Québec comme ailleurs) se porterait beaucoup mieux avec une police dont la majorité des membres et des fonctions seraient «désarmés», tout comme avec un pays dont la sécurité (et les autres besoins) serait assurée par des moyens autres qu’une armée.

Alors, pourquoi ne pas en faire notre objectif, notre programme?

Dominique Boisvert, le 16 novembre 2016

(Texte rédigé en appui à certaines propositions touchant la nonviolence qui seront soumises au prochain Congrès du parti Québec solidaire, prévu en mai 2017)

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Dominique Boisvert

Membre du Barreau pendant 20 ans, Dominique Boisvert a choisi de travailler essentiellement en milieux populaires dans les domaines de la solidarité internationale, des droits humains, des immigrants et des réfugiés, de l'analyse sociale, de la paix et de la nonviolence et des questions spirituelles. Co-fondateur du Réseau québécois pour la simplicité volontaire (RQSV) en 2000, il a publié aux éditions Écosociété L'ABC de la simplicité volontaire (2005) et ROMPRE! ou Le cri des « indignés » ( 2012). Il a également publié aux Éditions Novalis, Québec, « tu négliges un trésor ! Foi, religion et spiritualité dans le Québec d'aujourd'hui » (2015) et La « pauvreté » vous rendra libres !, Essai sur la vie simple et son urgente actualité (2015). Il anime, depuis 2010, le blogue du RQSV (www.carnet.simplicitevolontaire.org) et il a aussi son propre site (www.dominiqueboisvert.ca) depuis le printemps 2014.

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