In cauda venenum

Bêtes de somme en Australie.

ALLAN ERWAN BERGER

L’avènement des machines devaient libérer les êtres vivants de la servitude. Les présentes Directives en vue d’établir un Accord sur l’établissement d’un Pacte transatlantique installent, sans le dire, l’esclavage humain à la toute fin de l’évolution planétaire de la gouvernance. Nous savons déjà que les mots qui seront employés pour l’instaurer diront tout le contraire ; peut-être évoqueront-ils un « plan de performance statutaire ».

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L’avenir nous est ici décrit en termes clairs, et nos défenses et garanties en termes flous.

 

TABLE DES MATIÈRES

 

 

Art. 34 : Douanes et facilitation du commerce : L’Accord contiendra des dispositions visant à faciliter le commerce entre les Parties, tout en garantissant l’efficacité des contrôles et des mesures anti-fraude. À cette fin, il comprendra des engagements des Parties, entre autres, sur les règles, les exigences, les formalités et les procédures concernant l’importation, l’exportation et le transit, engagements d’un niveau d’ambition élevé, allant au-delà de ceux négociés à l’OMC. Ces dispositions devraient promouvoir la modernisation et la simplification des règles et des procédures, des normes de documentation, de la transparence, de la reconnaissance mutuelle des normes et de la coopération entre les autorités douanières.

R.M.J : Un des points de friction entre l’UE et les USA sera la législation américaine sur le contrôle à 100% par scanner des conteneurs maritimes à destination des États-Unis, une législation contestée par l’UE.

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Art. 35 : Accords commerciaux sectoriels : L’Accord devrait, le cas échéant, examiner, étoffer et compléter les accords commerciaux sectoriels existants, tels que l’Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis sur le commerce du vin, notamment en ce qui concerne les négociations des termes visés à l’annexe II de l’Accord de 2005, l’Accord de reconnaissance mutuelle entre la Communauté européenne et les États-Unis et l’Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur la coopération douanière et d’assistance administrative mutuelle en matière douanière.

R.M.J : La porte est ouverte à de nouvelles remises en cause des réglementations existantes en matière d’œnologie, d’enrichissement, d’étiquetage, d’indications géographiques, de politique de qualité, afin d’ouvrir encore plus le marché européen à des boissons abusivement appelées « vin ». L’accord UE-USA de 2005 était déjà une capitulation européenne devant les exigences US. — A.E.B : La Partie qui aura le plus haut niveau d’exigence en matière de protection de la qualité d’un produit ou d’un service sera toujours frustrée de se voir obligée d’accepter une baisse de ce niveau. Ici c’est pour le vin en Europe, à l’article précédent c’était pour conteneurs à scanner aux USA.

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Art. 36 : Commerce et concurrence : L’Accord devrait inclure des dispositions sur la politique de concurrence, y compris les dispositions relatives aux lois antitrust, aux fusions et aux aides d’État. En outre, l’Accord devrait traiter des monopoles d’État, des entreprises publiques et des entreprises bénéficiant de droits spéciaux ou exclusifs.

R.M.J : En matière de législations antitrust et de fusions, l’UE est plus dogmatique que les USA, ayant empêché à plusieurs reprises la constitution de géants européens en capacité de faire concurrence égale avec les géants américains. — A.E.B : Donc soit les USA acceptent de démanteler leurs géants, soit l’Europe accepte d’en laisser créer. Nous remarquons en effet que cet article n’est pas directif. Non seulement il n’ordonne rien, mais il est au conditionnel.

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Art. 37 : Le commerce de l’énergie et des matières premières : L’accord comprendra des dispositions concernant le commerce et les aspects liés à l’investissement en ce qui concerne l’énergie et les matières premières. Les négociations devraient viser à assurer un environnement commercial ouvert, transparent et prévisible en matière d’énergie et à garantir un accès libre et durable aux matières premières.

R.M.J : Cet article rend possible la perte de la maîtrise par les pouvoirs publics de toute politique énergétique. Non seulement cet article va permettre la mise en concurrence (et donc la privatisation à terme) de la production et de la distribution de toutes les formes d’énergie, mais il ouvre la porte à la contestation de lois limitant ou interdisant l’usage de certaines d’entre elles (ex : gaz de schiste). Les États ne seront plus maîtres ni de leur sol, ni de leur pouvoir de fixer les prix des produits énergétiques sur le marché national. — A.E.B : C’est ici un des principaux coup portés à la souveraineté des États. L’instauration d’une gouvernance planétaire des marchands prend ici son envol.

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Art. 38 : Les petites et moyennes entreprises : L’Accord comprendra des dispositions sur les aspects liés au commerce des petites et moyennes entreprises.

R.M.J : On s’étonnera que, conformément à la philosophie du libre-échange à laquelle ils se montrent si attachés, les gouvernements de l’UE n’aient pas demandé à la Commission d’obtenir qu’il soit mis fin à la législation américaine réservant 25% des marchés publics aux PME américaines. — A.E.B : Je trouve que cet article est d’une platitude dangereuse. Des dispositions sur des aspects, cela ne signifie rien du tout. Il est primordial de s’inquiéter de ce qui est non dit, mais qui, n’en doutez jamais, a déjà été pensé.

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Art. 39 : Mouvements de capitaux et paiements : L’Accord comprendra des dispositions sur l’entière libéralisation des paiements courants et des mouvements de capitaux, et inclura une clause de statu quo. Il comprendra des dispositions dérogatoires (par exemple en cas de difficultés graves pour la politique monétaire et de taux de change, ou en cas de surveillance de la fiscalité), qui seront en conformité avec les dispositions du traité UE sur la libre circulation des capitaux. Les négociations devront tenir compte des sensibilités attachées à la libéralisation des mouvements de capitaux qui ne sont pas liées à l’investissement direct.

R.M.J : Les leçons de la crise financière ne sont pas tirées et les spéculateurs gardent les coudées franches. Aucune proposition de régulation du capitalisme financier. On lira avec sourire le conseil visant à « tenir compte des sensibilités attachées à la libéralisation des mouvements de capitaux qui ne sont pas liées à l’investissement direct. » Ce qui désigne les mouvements financiers purement spéculatifs. « Tenir compte des sensibilités » dit le mandat. Mais pas taxer, réguler ou, mieux encore, interdire ces mouvements spéculatifs.

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Art. 40 : Transparence : L’Accord traitera des questions de transparence. À cette fin, il comprendra des dispositions sur : 1) L’engagement de consulter les parties prenantes avant l’introduction de mesures ayant un impact sur le commerce et l’investissement ; 2) La publication des règles générales et des mesures ayant un impact sur le commerce et l’investissement dans les biens et les services au niveau international ; 3) La transparence en ce qui concerne l’application de mesures ayant un impact sur le commerce et l’investissement des biens ou des services au niveau international.

R.M.J : La transparence vise non seulement la publication des législations et réglementations relatives au commerce et à l’investissement des biens et services, mais aussi l’obligation de consulter les fournisseurs et investisseurs de biens et de services avant l’adoption de lois et règlements. Ce qui revient à subordonner la définition de normes d’intérêt général aux intérêts particuliers du secteur privé.

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Art. 41 : Rien dans cet Accord ne devrait affecter le droit de l’UE ou des États membres concernant l’accès du public aux documents officiels.

R.M.J : Il y a beaucoup d’humour dans cette disposition qui pourrait faire croire que l’accès aux documents officiels est plus aisé au sein de l’UE qu’aux USA. — A.E.B : Revoici un conditionnel, qui plus est installé dans une phrase ambiguë. N’allez pas imaginer que les rédacteurs de ces Directives ne savent pas ce qu’ils font, et écrivent en se grattant le nez ; toute virgule est pesée. Ici, « Rien ne devrait affecter » mais ça pourrait. Cet article n’est pas une directive, mais une remarque en passant qui a été déguisée en ordre. C’est donc du flan, du pipeau, de l’enfumage. Nous sommes en droit de redouter un accroissement des difficultés à consulter lesdits documents. Cet article doit être combattu.

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Art. 42 : Autres domaines : Suite à l’analyse de la Commission et après consultation préalable avec le Comité de la politique commerciale et en conformité avec les traités de l’UE, l’Accord peut comporter des dispositions concernant d’autres domaines liés aux relations commerciales et économiques là où, dans le cours des négociations, un intérêt mutuel s’est exprimé pour le faire.

R.M.J : En concertation avec les représentants des 28 gouvernements, la Commission européenne dispose du droit d’introduire dans la négociation des sujets qui n’ont pas été explicitement indiqués dans le présent mandat mais qui ont fait l’objet d’un accord entre les Parties pour en discuter. — A.E.B : Un peu de souplesse permettra ainsi de ne rien laisser filer de ce qui pourrait avoir été oublié. L’article 42 ouvre à toute extension désirable tant des domaines d’application de l’Accord que des conditions garantissant la bonne exécution de ce qu’il ordonnera.

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Art. 43 : Cadre institutionnel et dispositions finales : L’Accord mettra en place une structure institutionnelle en vue de garantir un suivi efficace des engagements découlant de l’Accord, ainsi que de promouvoir la réalisation progressive de la compatibilité des régimes réglementaires.

R.M.J : « In cauda venenum » disaient les Romains. C’est en effet dans les dernières dispositions du mandat que se trouve le venin. On veut mettre en place une structure institutionnelle non seulement pour veiller au respect de l’Accord, mais également pour poursuivre la négociation sur l’abolition des normes, un processus de dérégulation systématique délicatement baptisé « réalisation progressive de la compatibilité des régimes réglementaires ». Quels seront les décideurs de cette institution ? Qui les désignera ? De quelle autorité sera-t-elle investie : recommandations ou décisions contraignantes ? À quel contrôle démocratique sera-t-elle soumise ? Le Commissaire européen en charge des négociations, le très libéral Karel De Gucht, a proposé le 10 octobre la création d’un Conseil de Coopération sur la Réglementation (Regulatory Cooperation Council). Par parenthèse, on observera une fois de plus cette habitude récurrente des eurocrates d’user de mots qui désignent le contraire de ce qu’ils veulent faire : on parle de réglementation, alors qu’il s’agit de déréguler. La description de ce Conseil fournie par M. De Gucht correspond presque mot pour mot aux termes de cet article 43. Elle répond à la pression incessante de lobbies patronaux qui veulent échapper au pouvoir normatif des institutions démocratiques. Le travail ultérieur sur les régimes réglementaires sera-t-il soumis à la ratification des États ? La question est pertinente dans la mesure où la Commission européenne propose que cela ne soit plus le cas, ce qui donnerait un pouvoir législatif supranational à cette institution. — A.E.B : Nous y voilà. C’est la clé de voûte de tout l’assemblage, ce que les anciens appelaient une clavicula, le petit clou qui tient tout. Voici donc notre cible prioritaire.

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Art. 44 : La Commission, dans un esprit de transparence, fera régulièrement rapport au Comité de la politique commerciale à propos du cours des négociations. La Commission, en vertu des Traités, peut faire des recommandations au Conseil sur d’éventuelles directives de négociation supplémentaires sur toute question, avec les mêmes procédures d’adoption, y compris les règles de vote, que celles de ce mandat.

R.M.J : Cet article nous apprend que les 28 gouvernements sont régulièrement informés de l’état d’avancement des négociations. On notera que les gouvernements ne manifestent guère le souci de partager ces informations avec les élus du peuple. Cet article rend possible l’inscription à l’ordre du jour des négociations de n’importe quelle matière que la Commission voudrait ajouter, comme par exemple l’audiovisuel.

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Art. 45 : Règlement des différends : L’Accord comprendra un mécanisme de règlement des différends approprié, ce qui fera en sorte que les Parties respectent les règles convenues.
L’Accord devrait inclure des dispositions pour le règlement le plus indiqué des problèmes, comme un mécanisme de médiation flexible.

R.M.J : Revoici ce mécanisme de règlement des différends déjà prévu pour les investisseurs (art. 23) et les normes dans les domaines du travail et de l’environnement (art. 32), ici applicable à l’ensemble de l’Accord. Il s’agit d’un mécanisme analogue à celui qu’on trouve dans l’Accord de Libre-Échange de l’Amérique du Nord (ALENA). Ce mécanisme agit indépendamment des juridictions nationales qui se voient dépouillées de leurs compétences dans les matières couvertes par cet Accord. Il permet aux firmes privées d’agir contre les pouvoirs publics nationaux et locaux. Ses décisions sont d’application immédiate. Il n’y a pas d’instance d’appel. À titre d’exemple, ce que vient de décider le Conseil constitutionnel en déclarant la loi interdisant l’exploitation du gaz de schiste conforme à la Constitution de la République ne pourra plus se produire puisqu’il sera dessaisi de cette compétence dès lors que la plainte sera introduite par un investisseur américain. Ce mécanisme d’arbitrage privé retire aux institutions officielles des États (Parlement, Gouvernement, …), le soin de définir les normes pour le confier au secteur privé. Aux sceptiques, rappelons que, dans le cadre de l’ALENA, le Canada a été à ce jour poursuivi 30 fois par des firmes américaines devant un tel mécanisme et qu’il a été condamné 30 fois, au total à payer 226 millions de US $ à ces firmes qui contestaient des législations et des réglementations en vue de protéger la santé et l’environnement ou qui encourageaient des énergies alternatives durables. — A.E.B : Voici la colle qui cimente le petit clou. Il s’agit ici de l’abandon total de toute souveraineté. L’Accord domine tout. Ceux qui en bénéficieront se seront, grâce à cet article, construit une douillette forteresse au détriment de tous les humains. Les Directives l’écrivent noir sur blanc. Cet Accord, sous la forme souhaitée par les rédacteurs des Directives, est la pire attaque portée contre les civilisations humaines. C’est la fin du citoyen, et la réapparition du sujet. Un nouvel Olympe veut se construire. Vous n’en verrez, ô multitudes, que les souterrains et les galeries techniques. Les plus larbins d’entre vous auront le droit magnifique de passer l’aspirateur dans les pièces du palais. Tous les autres œuvreront dans les fosses. Voici notre avenir, si vous échouez à vous mobiliser pour nous aider, ou si nous échouons collectivement à détruire cet ennemi.

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Art. 46 : L’Accord, qui fera foi de façon égale dans toutes les langues officielles de l’UE, doit comporter une clause linguistique.

A.E.B : Je ne sais pas ce que cet article veut signifier. Que la langue officielle des pays membres du Pacte transatlantique sera ou ne sera pas l’anglais ? Mais à quoi bon s’en soucier car, en attendant, un État qui respecte si peu ses citoyens qu’il ose les vendre en masse à quelques familles toutes puissantes est-il encore digne de respect ? Seigneur, quelle porcherie ! Comment nommerons-nous ceux qui, depuis le sommet de l’État français, tout en nous trompant, servent de tels maîtres ?

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FIN

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Allan Erwan Berger

Le grand point est d'avoir l'oeil sur tout.

4 pensées sur “In cauda venenum

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    3 avril 2014 à 10 10 59 04594
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    @ AEB

    L’esclavage, en donnant une valeur commerciale à l’être humain, a fait beaucoup pour la propagation et la survie de l’espèce. La tendance actuelle, considerant les exigences de formation du capital humain pour sa rentabilisation, les possibilités de robotisation et la disparition progressive des ressources sera plutot vers l’extermination. Une strategie efficace de défense doit en tenir compte

    « Ami, dit l’enfant grec, dit l’enfant aux yeux bleus, – Je veux de la poudre et des balles. »

    PJCA

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    3 avril 2014 à 15 03 22 04224
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    Toujours le commentaire qui gratte, monsieur PJCA.
    C’est vrai que sinon, à quoi bon causer ?
    A-t-on des sources concernant les apports esclaves dans la propagation ?
    Je suis au fait de l’immense marché méditerranéen, qui a permis de diffuser les gènes des peuples périphériques jusqu’au coeur de Rome, d’Athènes, d’Alexandrie, de Pergame ou de Byzance… Mais il s’agit là de brassage plus que d’un coup de boost. raison pour laquelle je serais très curieux de savoir s’il existe des sources.

    Quant aux phénomènes d’extinction, je veux bien soutenir et seconder qu’ils ont effectivement démarré leur activité, même si les résultats ne sont pas encore visibles dans les faits.

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    4 avril 2014 à 10 10 19 04194
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    @ AEB

    La provocation est éymologiquemnet un appel en avant.. Ça gratte quand ca résiste…
    Pour les sources, Wikipedia, jette la serviette : « Si l’esclavage est mentionné dans les premières civilisations écrites, les conditions de son émergence sont, en l’absence de sources, impossibles à déterminer avec précision »… Il est bien difficile d’aller plus loin que Wiki sans commencer à réfléchir.

    Si on réfléchit, on peut en déduire qu’un bon ennemi est une ennemi mort… ou un ennemi dont on tire un travail ou un profit. D’ou ma remarque que l’esclavage est nettement du côté des pro-vie. Et combien de tetes de bétail seraient conservées – logées -nourries – sur cette planète, si nous étions végétariens ?

    Je m’inquiète de l’avenir des travailleurs non-spécialisés

    Pour les curieux et les contestataires de Loi 101:

    http://www.nouvellesociete.org/3122.html

    PJCA

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    9 avril 2014 à 10 10 14 04144
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    La marche triomphale de l’idéal de puissance est fondée sur le chaos que sème cette puissance, et il arrive un moment où le besoin de cohésion dont se nourrit cette puissance se trouve à son tour privé de son aliment essentiel.

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