23 Péchés véniels

Au tout premier niveau, prenons l’individu trouvé coupable d’un crime de pure astuce. Il a conté des boniments auxquels des nigauds ont cru qui se sont départis volontairement en sa faveur de montants plus ou moins considérables. Il a commis une fraude, il y a eu des victimes, il faut faire en sorte qu’il ne recommence plus.

Autre cas, Tartempion, qui fait dans la tenue de livres à ses heures, a pigé dans la petite caisse de la compagnie. Il manque quelques centaines ou milliers de dollars. Autre cas, Citrouillard, qui est domestique chez les Matuvu a volé quelques babioles dont les perles de Madame.

Autre cas encore, Smith a monté une vaste escroquerie sur Internet et recueilli des millions Tous ces crimes n’ont en commun que deux choses: il n’ont fait appel à aucune violence et, pour les besoins de la démonstration, nous dirons qu’il s’agit dans chaque cas d’une première offense.

Dans le système actuel, ces gens seraient normalement condamnés à une peine de prison, un peu plus longue s’ils ont volé plus. Tartempion remboursera peut-être, Citrouillard aussi s’il est naïf, mais Smith pourra tranquillement, à sa sortie prendre le premier avion pour Rio et jouir en paix de son labeur. Dans une Nouvelle Société, chacun d’eux, au contraire, sera d’abord condamné à indemniser ses victimes et à verser une amende – souvent à la mesure des montants qu’il a escroqués – et ce jusqu’au dernier centime de ce qu’il possède ou pourra posséder en cette vie.

Une Nouvelle Société ne cherchera pas à négocier des ententes d’extradition des criminels qui n’ont pas commis de violence, mais à garantir par réciprocité ou autrement que les montants que Smith doit à ses victimes et à la société soient récupérés de ses biens et revenus en quelque pays qu’il se trouve La véritable “punition” de Smith – comme de Tartempion ou Citrouillard mais pour bien plus longtemps – ce sera la pauvreté. Une punition subjectivement d’autant plus sévère, d’ailleurs, qu’il vivait dans le luxe ou la médiocrité.

Le montant en jeu détermine l’indemnisation et influe sur l’amende, mais n’a cependant, pas d’incidence réelle sur la surveillance dont ces gens doivent être l’objet. Ce ne sont pas le genre de criminels qui sautent à la gorge de leurs voisins. Pour eux, un encadrement de Niveau 1 semble suffisant. Le Niveau 1 d’encadrement, c’est l’activité surveillée.

L’encadrement adéquat (Niveau 1) pour ce type de criminels, c’est de s’assurer qu’ils payent. Chacun d’eux devra se rapporter chaque mois au Centre de détention, à la date fixée, avec son bilan, ses relevés bancaires, un relevé de ses dépenses et un descriptif des activités auxquelles il s’est livré durant le mois. Il sera astreint à cette démarche aussi longtemps qu’il n’aura pas acquitté le montant de l’indemnisation et de l’amende. Peut-être y réussira-t-il rapidement, peut-être jamais. Tant qu’il n’y sera pas parvenu, il sera en régime d’encadrement Niveau 1: “activité surveillée”.

Des vérifications périodiques permettront de voir s’il fournit des renseignements exacts et le Service des enquêtes pourra obtenir contre lui, sur simple demande, un mandat pour fouille, perquisition, écoute téléphonique. S’il ne respecte pas les conditions de son “activité surveillée”, il en sera accusé devant le tribunal correctionnel. S’il est trouvé en défaut, ses conditions d’encadrement seront portées au Niveau 2.

Au Niveau 2, on retrouve non seulement ceux qui, condamnés à l’encadrement de Niveau 1, n’ont pas respecté les conditions de leur surveillance, mais aussi, dès le départ ceux qui n’en sont pas à leur première offense. Tous ceux dont le délit a exigé leur présence physique sur les lieux ou un contact non permis avec la victime, sans pourtant que la menace ou la violence n’ait été utilisée ou n’ait fait partie de leur stratégie.

Récalcitrants et récidivistes, donc, mais aussi ceux trouvés coupables de vandalisme, cambriolage en des lieux non habités, vol de voiture, vol à la tire, etc.
Indemnisation et amende sont toujours imposées au condamné et leur paiement est toujours prioritaire, mais la protection de la société exige ici que l’on suive le malfaiteur de beaucoup plus près. On veut savoir où il est. La durée de la surveillance peut parfois être étendue raisonnablement par le juge au-delà de la période d’indemnisation, car le criminel n’a pas à bénéficier de sa propre incompétence à tirer un profit de son acte criminel. Celui qui n’a pas réussi à fuir avec une voiture volée ne s’en tire pas avec une simple amende. On veut le suivre pour un temps. Le juge en décide.

Au Niveau 2, il est en résidence surveillée. Chez un parent, un conjoint, un ami qui se porte financièrement responsable de ses délits et méfaits. Celui qui est condamné à la surveillance de Niveau 2 est tenu de rester à domicile en permanence et ne s’absente que pour aller travailler, pour une raison médicale sérieuse ou, une fois par semaine, pour se présenter au Centre de détention et faire rapport de sa situation financière et de ses activités. Il est donc en résidence de 19 h 00 à 7 h 00 tous les jours et toute la journée les jours fériés. Le criminel qui n’a personne qui veuille l’accueillir et se porter garant de son comportement est assigné à une “résidence de réhabilitation” maintenue à cet effet et où il est astreint à la même surveillance et au même couvre-feu

Dans ces résidences de réhabilitation sont réunis de 10 à 20 délinquants. Les conditions de vie sont confortables, mais sans plus. Les résidences offrent les services qu’elles peuvent à partir du budget dont elles disposent et ne doivent pas être déficitaires. Or, ce budget, c’est la pension qu’elles retirent, tel que défini par la sentence du tribunal, du revenu disponible minimum qui reste à leurs pensionnaires lorsque ceux-ci ont dû verser le reste de leurs revenus pour couvrir les indemnisations et amendes auxquelles ils ont été condamnés.

Il n’y a pas de luxe dans une résidence de réhabilitation. Pas de luxe, mais on tente d’y conserver une ambiance de vie normale: chacun y a sa chambre ou partage une chambre pour deux et les visites y sont permises. On est beaucoup plus près d’un collège que d’une prison.

Pierre JC Allard

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